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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP TRAITEUR
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NUTRICUP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NUTRICUP
CAP TRAITEUR, SAS

Numéro de dépôt :
4225213
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/11/2025
NUTRICUP de CAP TRAITEUR

Présentation de la marque NUTRICUP

Déposée le 9 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NUTRICUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAP TRAITEUR domicilié(e) 6 RUE ROBERT MOINON - 95190 - GOUSSAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 426 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP TRAITEUR, Mle BIQUET DELPHINE domicilié(e) 6 RUE ROBERT MOINON - 95190 - GOUSSAINVILLE - France.

La marque NUTRICUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRICUP arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.

CAP TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : JAEGER RESTAURATION , CAP TRAITEUR LE JARDIN DES SAVEURS , COROL , JAEGER , PICADA , NUTRISIS


CAP TRAITEUR, SAS - 6 RUE ROBERT MOINON - 95190 - GOUSSAINVILLE - France - SIREN 478426604


CAP TRAITEUR, Mle BIQUET DELPHINE - 6 RUE ROBERT MOINON - 95190 - GOUSSAINVILLE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Inscription le 16 juin 2016 - Retrait partiel n°672262 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-16

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 5 février 2020 - Renonciation partielle n°779315 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-05

Compléments alimentaires de protéines, compléments nutritionnels, reconstituants [médicaments], suppléments alimentaires minéraux, préparations de vitamines, tous ces produits étant destinés à lutter contre la dénutrition ;

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.